CLOS DE LA PALEINE

DOMAINE DE LA PALEINE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque CLOS DE LA PALEINE

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA PALEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE LA PALEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA PALEINE domicilié(e) 9 Rue de la Paleine - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 371 680 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M-P ESCANDE, Avocat à la Cour domicilié(e) 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque CLOS DE LA PALEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA PALEINE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

DOMAINE DE LA PALEINE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Cassée , Esprit de Chenin , MOULIN DE LA PALEINE , Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine , DOMAINE DE LA PALEINE , La Loge d'Oiré , Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE